22.09.2023
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES HOPITAL CAREMEAU
Bonjour,
Notre établissement est chargé d’organiser les CAPD et CCP au niveau de département. La CAPD et la CCP sont composées de représentants du personnel issus de notre établissement et de représentants issus d’établissements du département. Pour ces derniers, pourriez-vous nous indiquer qui doit indemniser les frais de déplacement des représentants convoqués à ces instances. Est-ce notre établissement, organisateur de l’instance, ou bien l’établissement d’origine du représentant. En vous remerciant pour votre éclairage.
Notre établissement est chargé d’organiser les CAPD et CCP au niveau de département. La CAPD et la CCP sont composées de représentants du personnel issus de notre établissement et de représentants issus d’établissements du département. Pour ces derniers, pourriez-vous nous indiquer qui doit indemniser les frais de déplacement des représentants convoqués à ces instances. Est-ce notre établissement, organisateur de l’instance, ou bien l’établissement d’origine du représentant. En vous remerciant pour votre éclairage.